Pour USN : 1) Règles du remboursement 2020
- Les
règles ci-dessous couvrent le remboursement des dépenses faites par l’adhérent
dans le cadre :
oDes randonnées individuelles du week-end
(frais d’inscription)
oDes sorties exceptionnelles (week-end
organisé en Province par la section),
oDes événements type Challenge BPCE,
Challenge FFSE, et les compétitions régionales, nationales et internationales
oDe l’entretien de son matériel
- Remboursement
alloué par adhérent : 230 € (avec
un maximum de remboursement de 100 € pour
le matériel)
- Participation
au minimum à 4 sorties sportives pour
bénéficier d’un remboursement à 100% sur
les dépenses de matériel (sinon remboursement proportionnel au nombre de
sorties sportives : 75% pour 3 sorties, 50% pour 2 et 25% pour 1)
- Pour
les primo-adhérents :
oRemboursement des frais d’inscription aux
sorties sportives effectuées durant la période de primo-adhésion
(octobre/novembre de l’année N-1)
oPas de remboursement des dépenses de
matériel durant la période de primo-adhésion
oApplication des règles de remboursement
ci-dessus pour la période d’adhésion (année N)
2) A faire par l'émetteur de la Note de Frais |
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1 - Remplir le formulaire de façon informatique 2 - Imprimer et signer la Note de Frais (Encart Emetteur) |
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3 - Envoyer
par courrier interne au Trésorier de Section la
Note de Frais papier signée et tous les originaux des factures et
justificatifs, et un RIB si c'est la 1ère Note de Frais Pour des besoins comptables, il faut renseigner « l’année de réalisation de la prestation » (colonne E du tableau Excel) qui correspond à l’année dans laquelle sera réalisée la prestation pour sa demande le paiement. Ci-dessous en magenta, des exemples qui expliquent le contenu de cette nouvelle zone.
Exemple 1 : vous être le 15 mai
2015, vous prévoyez de participer à un évènement en février 2016 et vous avez
besoin de verser un acompte. L’année de réalisation de l’évènement sera 2016,
même si le paiement intervient en 2015.
Exemple 2 : De même, vous
présentez l’encaissement de chèque en février 2015 pour un évènement qui a eu
lieu en novembre 2014, l’année de réalisation de l’évènement sera 2014.
Exemple 3 : Ainsi, vous payez le
15 mai 2015 des entrainements effectués en mars 2015, l’année de réalisation de
l’évènement sera 2015.
Exemple 4 : Vous achetez des
carnets de 10 séances le 15 mai 2015, logiquement, vous ne savez pas quand ces
séances se passeront. L’année de réalisation de l’évènement sera alors 2015 et
un comptage du stock restant aura lieu en fin d’année pour le valoriser.
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Bienvenue sur le blog de la section VTT de l'US NATIXIS et de l'AS BPCE. Il est enrichi par les membres de 2 sections. Vous y retrouverez les comptes rendu des rendez-vous, des sorties, reportages, ou anecdotes ... Toutes les idées sont les bienvenues pour faire vivre ce blog
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La procédure de remboursement
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